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La diffamation et le Web

Par citation à comparaître, le GUP près le Tribunal des mineurs de B. a assigné le mineur V. pour répondre du crime de diffamation car, se sachant innocent, il a accusé A. des crimes visés aux articles 612 et 581 du code pénal : il a notamment déposé plainte auprès du commissariat des carabiniers de A. contre A. en déclarant que le même « a mis sa main autour de son cou, le poussant vers le mur puis l'a giflé deux fois au visage et d'un ton menaçant a dit si vous parlez encore une fois je te tuerai". Lors de l'audience, l'accusé a déposé des avis informatiques rédigés par les consultants mandatés par Avv. Gianfranco Rotondo qui a nié les déclarations faites par les nombreux témoins à charge, ne pouvant ainsi pas prouver la responsabilité pénale de l'accusé V. Concrètement, les déclarations faites par tous les témoins offraient deux versions des événements totalement divergentes l'une de l'autre mais toutes deux vraisemblablement et surtout , le principal témoin à charge, cité en application de l'art. 507 cpp, n'a pu être entendu, comme l'objecte la défense, comme exécuté en violation des articles 63 et suivants du cpp. Au vu de cela, dans l'impossibilité de parvenir à une déclaration de culpabilité de l'accusé au-delà de tout doute raisonnable, également au vu du rapport informatique de conversation Facebook produit par la défense et de l'impossibilité légale d'entendre le témoin principal de l'accusation, le l'accusé a été acquitté pour inexistence du fait.

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